Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TLC
"T.L.C." S.A.

Numéro de dépôt :
96656188
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque TLC

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) T.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « TLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.L.C domicilié(e) 2, rue Condorcet (76300) SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 694 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Louis PEAU CABINET D'ETUDES JURIDIQUES - France.

La marque TLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TLC est expirée depuis le 13 décembre 2006.

T.L.C a également déposé les autres marques suivantes : METS DE NORMANDIE , LE PERNOIX , LE CONDE , LE CORDON , LE GRILLADIN , LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE , LE VALENBON , LE COCHON MANCHOIS , LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie , CHARCUTERIE LE JONQUAY


"T.L.C." S.A. - 2, rue Condorcet (76300) SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 368694135


Me Jean-Louis PEAU CABINET D'ETUDES JURIDIQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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